J.O. 273 du 26 novembre 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 23 octobre 2003 portant admission à la retraite (directeurs d'hôpitaux)


NOR : SANH0324449A



Par arrêté du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées en date du 23 octobre 2003, est admis à faire valoir ses droits à la retraite et radié des cadres : M. Jacquel (Marc), directeur de 1re classe au centre hospitalier spécialisé de Caen (Calvados), à compter du 1er juin 2004.